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Protocole pré-électoral DP / CE 2015

Posted by dsinterim sur février 4, 2015

Le 19 mars 2015 se tiendra le 1er tour des élections DP / CE. Les organisations syndicales ont donc négocier le protocole pré-électoral avec la direction générale.

Peu de modifications en ce qui concerne le CE, si ce n’est les dates :

– Date de dépôt des candidatures pour le 1er tour : 10 mars 2015 à 14 h

– Date du premier tour : 19 mars 2015

– Date de dépôts des candidatures pour un éventuel second tour : 23 mars 2015 à 14 h

– Éventuel deuxième tour : 2 avril 2015

Les dates pour les élections DP sont exactement les mêmes.

Pour les DP, il y a quelques changements sur la base des seuils actuels des établissements.

Au Pôle CADA, on passe de 1 DP + 1 suppléants à 2 DP + 2 suppléants ; pareil pour le service insertion où il y aura deux collèges, un pour les « non-bénéficiaires » (1 DP + 1 suppléant) et un pour les bénéficiaires en CDDI (1 DP + 1 suppléant). A l’inverse le PE2A et le PHL de Besançon perdent chacun un DP (2 DP + 2 suppléants au PE2A / 1 DP + 1 suppléant au PHL Besançon).

Récapitulatif des DP par établissement et/ou service :

ITEP «LES ERABLES» : 2 Titulaires 2 Suppléants
ITEP «LES GRANGES-NARBOZ» : 1 Titulaire 1 Suppléant
ITEP «SAINT-EXUPERY»:  1 Titulaire 1 Suppléant

PE2A  (dont C.E.R.,S.A.E.S., SAJ 25, CEA) : 2 Titulaires 2 Suppléants

Pôle Hébergement Logement Bassin Besançon : 1 Titulaire 1 Suppléant

Pôle Hébergement Logement Bassin Haut Doubs : 1 Titulaire 1 Suppléant

Pôle CADA : 2 Titulaires 2 Suppléants

RELAIS PARENTAL:  1 Titulaire 1 Suppléant

FOYER COMTOIS dont S.P.F.:  2 Titulaires 2 Suppléants

Services de Milieu Ouvert (SAEMO, SAAH, SEREPE) : 2 Titulaires 2 Suppléants

SERVICE PREVENTION SPECIALISEE : 2 Titulaires 2 Suppléants
SIAMB (collège non bénéficiaire) : 1 Titulaire 1 Suppléant
SIAMB (collège bénéficiaire) : 1 Titulaire 1 Suppléant

SOLEA (CSAPA, SOLEA bis, RVHT):  1 Titulaire 1 Suppléant

SERVICE DES CORRESPONDANTS DE NUIT : 1 Titulaire 1 Suppléant

DIRECTION GENERALE : 1 Titulaire 1 Suppléant

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