CGT ADDSEA

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Compte-rendu de la réunion du CE du 22 juin 2012

Posted by dsinterim sur juin 27, 2012

Le compte-rendu de la réunion du Comité d’Entreprise du 22 juin 2012 par la représentante syndicale CGT au CE.

Ordre du jour :

Préambule du président du Comité d’Entreprise (PCE) : page 2

1. Approbation PV 12 mai 2012 : page 4

2. Le fonctionnement du Comité d’entreprise : page 5
– Local CE : page 5
– Assurance du CE : page 6
– Entretien des locaux du CE : page 6
– Les comptes du CE et la fiche de poste de la comptable : page 7
– Activités sociales et culturelles : page 8
– Les prêts du CE (modalités) : page 8
– Embauche secrétariat du CE : page 8
– Heures de délégation exceptionnelles : page 8

3. Nomination nouveau DG ADDSEA : page 9

4. Les liens CE/CA : page 11

5. Les nouvelles fiches horaires (annualisation) : page 11

Questions employeur
7. CPOM ASE : page 12

Télécharger le compte-rendu en PDF : note CE DU 22.06.12

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